Marque enregistrée - Marque en vigueur

TROIS SOEURS
EARL Champagne Pointillart-Leroy, EARL

Numéro de dépôt :
4195832
Date de dépôt :
09/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/07/2025
TROIS SOEURS de EARL Champagne Pointillart-Leroy

Présentation de la marque TROIS SOEURS

Déposée par voie électronique le 9 juillet 2015 par la société EARL Champagne Pointillart-Leroy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TROIS SOEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-31 du 31 juillet 2015.

Le déposant est la société EARL Champagne Pointillart-Leroy domicilié(e) 4 RUE DE VILLERS AUX NOEUDS - 51500 - ECUEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 626 253 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL Champagne Pointillart-Leroy, Mme. JULIETTE LEVEQUE domicilié(e) 4 RUE DE VILLERS AUX NOEUDS - 51500 - ECUEIL - France.

La marque TROIS SOEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4195832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROIS SOEURS arrivera à expiration en date du 9 juillet 2025.

EARL Champagne Pointillart-Leroy a également déposé les autres marques suivantes : FONDATIONS 1910 , L'ODE A LA JOIE , CORPS ET ESPRIT , DESCENDANCE


EARL Champagne Pointillart-Leroy, EARL - 4 RUE DE VILLERS AUX NOEUDS - 51500 - ECUEIL - France - SIREN 477626253


EARL Champagne Pointillart-Leroy, Mme. JULIETTE LEVEQUE - 4 RUE DE VILLERS AUX NOEUDS - 51500 - ECUEIL - France


Publication - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.